Droits d'auteur

  • Cote :

    539DDH/46/1 - 539DDH/46/4

  • Date(s) :

    1982-2012

  • Description physique : 4 dossiers

  • Présentation du contenu :

    539DDH/46/1 - 539DDH/46/2

    Relevés de droits d'auteur (1982-2005).

    539DDH/46/3 - 539DDH/46/4

    Relevés de droits d'auteur (2006-2012).

  • Condition(s) d'accès :

    Non communicable (sauf déposant)