Denoël

• Cote :

  2DNL/1/4

• Date(s) :

  1935 - 1978

• Description physique :

  Importance matérielle : 205 feuillets

• Présentation du contenu :

  Bilans d'étapes de la maison d'édition de 1935 à 1945 ; bilan comptable des éditions du 15 juin 1941 ; acte de cession de parts Denoël-Andermann du 22 juillet 1941 ; acte de modification du capital de la société du 22 février 1943 ; bilan des éditions des années 1944, 1945 et 1946 ; compte rendu de la réunion des associés de la maison d'édition du 21 janvier 1946 ; arrêt de la cour d'appel de Paris du 20 décembre 1946 entre la veuve Denoël et J. Loviton ; note juridique des éditions Denoël de 1946 à 1952 ; procès verbal de la consultation des associées du 22 janvier 1947 ; jugement de la 3e chambre de la cours d'appel de Paris entre Domat-Monchrestien et la veuve Denoël du 13 décembre 1950 ; bordereaux de cessions et avenants de 1951 à 1952 entre Fellous et La société Zed, Seguy et Zed, Domat Monchrestien et Zed, Domat Monchrestien et Lozé, Domat Montchrestien et Lang ; acte du tribunal de commerce 1963 ; extraits registre du commerce de 1964 à 1977 ; acte de la décision collective extraordinaire du tribunal de commerce daté de 1969 ; procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 28 décembre 1970 ; procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 1972 sur les statuts de 1972 à 1975 ; bordereau de déclaration de régularité et de conformité, modification des statuts du 21 décembre 1972 ; acte de cession de parts du 07 avril 1975 entre Bourgeois et Blanchard ; compte rendu de l'assemblée générale du 27-08-1976 ; compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire du 14 février 1977 ; compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire du 18 janvier 1978 : retranscription dactylographiée, manuscrite et photocopies de duplicatas.

• Condition(s) d'accès :

  Communicable sur condition de recherche