Concerne le(s) titre(s) : Justice des choses.
Contrat ; lettre concernant la cession de propriété littéraire de diverses œuvres.
Auteur : André Léo, composé des prénoms de ses deux fils, est le...
...
Concerne le(s) titre(s) : Justice des choses.
Contrat ; lettre concernant la cession de propriété littéraire de diverses œuvres.
Auteur : André Léo, composé des prénoms de ses deux fils, est le pseudonyme de Léodile Béra.
Référence traités n°434 et 708.