Une lettre et une carte ne sont pas datées.
- Demandes de grâce de Lucien Rebatet :
Pétition : texte corrigé (sans date), lettre photocopiée à "Monsieur le Président" (décembre 1946), liste photocopiée des noms de personnes ayant soutenu Lucien Rebatet (sans date), dessin humoristique daté du 21/12/1946.Correspondance originale et/ou photocopiée demandant la grâce de Lucien Rebatet : lettres de Jean Cocteau, François Mauriac, Jean Paulhan, Paul Claudel, Jean Anouilh, Père François Varillon, Roland Dorgelès, Robert Rey, Marcel Aymé, Jean-Gabriel Daragnès, Jean Oberlé, Roger Chapelain-Midy, Henri Jeanson, Francis Carco, Pierre Bourdan, Gabriel Chevallier, Jean Galtier-Boissière, Pierre Mac Orlan, Paul Colline, Fernand Moulier, Roger Wild, Louis Touchagues, André Gide, Roger Martin du Gard, Albert Camus, Georges van Parys, Charles Spaak, André Dignimont, Thierry Maulnier, Robert Beauvais, Pierre Véry, Dr Roland Cailleux, Raoul Ploquin, François Salvat, Hubert Yencesse, André Planson, René Clair, Jacques Feyder, André Rousseaux, Georges Bernanos, Maurice Brianchon, cardinal Jules Saliège, Raymond Millet, Jean Bardanne (1946-1947).Lettre de l'avocat P. B. Cousté à Véronique Rebatet (mars 1947).- Obtention de la grâce présidentielle (du président de la République Vincent Auriol), le 12 avril 1947 :
Les Revenants : texte de Jacques Nielloux adressé à Lucien Rebatet, André Algarron et Pierre-Antoine Cousteau, tous les 3 grâciés le 12/04/1947.Extraits de presse d'avril 1947 retranscrits, coupure de presse de l'hebdomadaire du secours populaire français La Défense avec un article de Marceau Lambert : "Rebatet, Cousteau, Algarron sauvent leur tête !" (18-24 avril 1947).La condamnation à mort de Lucien Rebatet est commuée en peine de travaux forcés à perpétuité.
,- Demandes d'une nouvelle mesure de grâce :
Lettres de Véronique Rebatet au Président de la République : brouillons manuscrits et dactylographiés (octobre 1947- février 1948).Brouillon de lettre de Véronique Rebatet à l'avocat de Lucien Rebatet (sans date), lettre originale et photocopiée de l'avocat Bernard Bacqué de Sariac au Président de la République (sans date).Brouillon de lettre de Véronique Rebatet au Père Omez (décembre 1948).Lettre annotée de l'avocat de Lucien Rebatet au Président de la République (1950).Lettre avec nouvelle demande officielle comportant les signatures d'écrivains français comme André Maurois, Thierry Maulnier, Jean Paulhan, Claude Elsen, Marcel Aymé, Jean Galtier-Boissière, Georges Duhamel, Alexandre Arnoux, François Mauriac, André Malraux, Jean Schlumberger, Roger Nimier, André Billy, Jules Supervielle, Paul Léautaud (1951 ou 1952). Avec une lettre de Claude Mauriac à Charles Spaak à ce sujet.Notes de Véronique Rebatet sur Lucien Rebatet (sans date).Lettre de l'avocat Marcel Ribera à Bernard Bacqué de Sariac (1952).Brouillons et lettre de Véronique Rebatet à "Monsieur le Ministre" (1952).- Mesures accordées :
Livret avec permis de libération anticipée de Lucien Rebatet (16/07/1952). Il a d'abord séjourné en Dordogne.Procès-verbal notifiant une décision d'assignation à résidence parmi 6 départements, dont l'Orne, choisi par Lucien Rebatet (11/08/1952).Dossier de presse sur la libération conditionnelle de Lucien Rebatet (1952).Procès-verbal et décrets annonçant la grâce accordée à Lucien Rebatet, lettre du Cabinet du Président à Lucien Rebatet (1953-1954).Décrets de grâce (1954-1955).
Les archives (contrats, correspondance éditoriale et professionnelle, articles, dossiers administratifs et juridiques), ainsi que la bibliothèque de référence et les catalogues, concernent essentiellement l'activité de la maison depuis la création jusqu'à la fin des années quarante. Le fonds comprend également un dossier de presse sur Robert Denoël et les éditions Denoël (datant des années 1930-40 aux années 1980), un ensemble de photocopies d'archives des Nouvelles Éditions françaises, une série de photocopies de correspondances personnelles de Robert Denoël ainsi que de la correspondance des chercheurs ayant permis de constituer cette collection.
Bilans d'étapes de la maison d'édition de 1935 à 1945 ; bilan comptable des éditions du 15 juin 1941 ; acte de cession de parts Denoël-Andermann du 22 juillet 1941 ; acte de modification du capital de la société du 22 février 1943 ; bilan des éditions des années 1944, 1945 et 1946 ; compte rendu de la réunion des associés de la maison d'édition du 21 janvier 1946 ; arrêt de la cour d'appel de Paris du 20 décembre 1946 entre la veuve Denoël et J. Loviton ; note juridique des éditions Denoël de 1946 à 1952 ; procès verbal de la consultation des associées du 22 janvier 1947 ; jugement de la 3e chambre de la cours d'appel de Paris entre Domat-Monchrestien et la veuve Denoël du 13 décembre 1950 ; bordereaux de cessions et avenants de 1951 à 1952 entre Fellous et La société Zed, Seguy et Zed, Domat Monchrestien et Zed, Domat Monchrestien et Lozé, Domat Montchrestien et Lang ; acte du tribunal de commerce 1963 ; extraits registre du commerce de 1964 à 1977 ; acte de la décision collective extraordinaire du tribunal de commerce daté de 1969 ; procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 28 décembre 1970 ; procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 1972 sur les statuts de 1972 à 1975 ; bordereau de déclaration de régularité et de conformité, modification des statuts du 21 décembre 1972 ; acte de cession de parts du 07 avril 1975 entre Bourgeois et Blanchard ; compte rendu de l'assemblée générale du 27-08-1976 ; compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire du 14 février 1977 ; compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire du 18 janvier 1978 : retranscription dactylographiée, manuscrite et photocopies de duplicatas.
Bordereaux de déclarations adressés au Bureau du Dépôt légal à la Bibliothèque nationale, classés chronologiquement ; manque le dépôt légal de l'année 1935 : photocopies.
Acte de constitution de la société du 10 avril 1930 ; acte de transfert du siège de la société « Les Éditions Denoël et Steele » du 04 décembre 1930 ; acte de modification du capital et adjonction d'un nouveau membre, Béatrice Hirshon, du 1er octobre 1932 : retranscription dactylographiée et photocopies de duplicatas.
6 lettres manuscrites : photocopies.
2 lettres manuscrites : photocopies.
11 lettres manuscrites et dactylographiées : photocopies.
2 lettres manuscrites : photocopies.
1 lettre manuscrite : photocopie.
2 lettres manuscrites : photocopies.
Manuscrit photocopié et retranscription dactylographiée.
Retranscription dactylographiée.
Retranscription dactylographiée.
