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Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938)

Présentation des notices

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  • Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel.
    Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938)

    • Affaires juridiques
      Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel.
      Présentation du contenu :

      Dossiers de plaidoirie contenant les éléments de procédure, procès-verbaux, minutes, pièces de la partie défenderesse et adverses - dites les pièces de forme, les pièces de procédure et les pièces...

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      • Association Luna Park et Marc Dachy c/ Serge Malaussena
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/22/2
        Dates extrêmes : 2005-2007
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Autant Lara c/ La Société Technisonor
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/23/1
        Dates extrêmes : 1979-1986
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Bourgois c/ Hallier
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/22/1
        Dates extrêmes : 1989-1991
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • J.C. Claeys c/ Éd. Gallimard
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/20/2
        Dates extrêmes : 1998-2000
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Cozarinsky c/ Weisweiller et autres
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/24/1
        Dates extrêmes : 1995-2010
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        Dossier de plaidoirie.


      • Derrida c/ L'Herne, succession
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/23/2
        Dates extrêmes : 1999-2007
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Derrida c/ Éditions de l'Arche, succession
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/23/3
        Dates extrêmes : 2005-2007
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Du Bouchet c/ Char, succession, Tribunal de grande instance de Paris
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/15/3 - 760ZLB/15/4
        Dates extrêmes : 2003-2008
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        À noter que le dossier contient des reproductions de lettres dont la correspondance de René Char et Tina Jolas datée de 1957 à 1983.


      • Du Bouchet c/ Char, appel
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/16/1 - 760ZLB/16/2
        Dates extrêmes : 2007-2010
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        À noter que le dossier contient des reproductions de lettres de René Char datées de 1951 à 1984.


      • Du Bouchet c/ Char, pourvoi en cassation
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/17/1
        Dates extrêmes : 2010-2012
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Du Bouchet c/ Char, cour de renvoi
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/17/2 - 760ZLB/17/3
        Dates extrêmes : 1988-2013
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        À noter que le dossier contient des reproductions de lettres dont la correspondance de René Char et Tina Jolas datée de 1962 à 1980.


      • Du Bouchet c/ Char
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/18/1
        Dates extrêmes : 1988-2013
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        À noter que le dossier contient des reproductions de lettres dont la correspondance de René Char et Tina Jolas datée de 1962 à 1980.


      • Du Bouchet c/ Char. - René Char, lettres à Tina Jolas
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/18/2 - 760ZLB/19/1
        Dates extrêmes : 1957-1984
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        Il s'agit de la retranscription des lettres.

        Classement :

        Classement chronologique.


      • Éditions Ivréa c/ Boulgakov
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/20/3
        Dates extrêmes : 1970-2001
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Frédéric Grover c/ Hachette
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/22/4
        Dates extrêmes : 1981
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • I.M.E.C. c/ René Chateau, films Robbe Grillet
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/21/1
        Dates extrêmes : 2004-2013
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Succession Jean Queval et Éditions Tallandier c/ Éditions Cartouche
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/21/2
        Dates extrêmes : 1991-2013
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Uderzo c/ Dargaud
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/24/2
        Dates extrêmes : 1967-1978
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant

        Présentation du contenu :

        Le dossier contient une correspondance, des copies de contrats d'édition et les pièces juridiques se rapportant au procès.


      • Verhaeghe et Richard c/ Aubert e.p. L'Harmattan
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/19/2 - 760ZLB/20/1
        Dates extrêmes : 2000-2015
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


      • Yves Navarre c/ Albin Michel
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Affaires juridiques
        Cote : 760ZLB/22/3
        Dates extrêmes : 1990-1992
        Conditions d'accès :

        NC Après autorisation du déposant


    • Dossiers documentaires
      Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel.
      Présentation du contenu :

      Ensemble de dossiers contenant des copies d'articles de revues spécialisées en droit juridique, des arrêts, des procès-verbaux et des jugements d'affaires juridiques.


      • Abus de droit dans la divulgation post-mortem
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/27/6
        Dates extrêmes : s.d.
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Arrêt premier, mention des droits cédés, durée de la cession, rémunération et lésion
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/28/5
        Dates extrêmes : 1980-2004
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Article 29 (différent du droit intellectuel et support, et œuvres posthumes)
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/27/4
        Dates extrêmes : 1989-2009
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Colloque droits de la personnalité
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/28/6
        Dates extrêmes : 2006
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Présentation du contenu :

        Contient un relevé de notes.


      • Contrats d'édition, jurisprudence
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/30/1 - 760ZLB/30/3
        Dates extrêmes : 1972-2008
        Importance matérielle : 3 dossiers
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Contrats d'édition
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/31/1
        Dates extrêmes : 1989-2008
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Classement :

        Classé chronologiquement.


      • Contrat d'édition, modèles de contrats Syndicat National de l'Édition
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/31/2
        Dates extrêmes : 1983-2006
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Contrats SCAM et SACD
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/31/3
        Dates extrêmes : 1994-2000
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Contrefaçon des ouvrages étrangers
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/36/2
        Dates extrêmes : 1852
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Présentation du contenu :

        Copie du traité sur le sujet entre le Roi des Belges et le président de la République française.


      • Divorce
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/28/4
        Dates extrêmes : 1984-1989
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Donnedieu de Vabres, Henri. - Le Procès de Nuremberg, cours de doctorat
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/36/1
        Dates extrêmes : 1948
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Présentation du contenu :

        Photocopie de la publication aux Éditions Domat.


      • Droit à l'humour
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/26/5
        Dates extrêmes : 1990-2006
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/24/3 - 760ZLB/25/1
        Dates extrêmes : 1960-1992
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur et régimes matrimoniaux
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/25/2
        Dates extrêmes : 1989-2006
        Présentation du contenu :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur et bandes dessinées
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/25/3
        Dates extrêmes : 1983-2001
        Présentation du contenu :

        Il s'agit d'un extrait d'un colloque organisé à Bruxelles en 1997 par le Centre Belge de la Bande dessinée. Note sur les dates : le dossier contient une facture de 1983.


      • Droit d'auteur, exceptions au droit d'auteur
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/25/4
        Dates extrêmes : 2011
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Présentation du contenu :

        Programme du colloque international sur l'état des lieux et perspectives dans l'Union européenne ; contient des notes de Jean-Claude Zylberstein.


      • Droit d'auteur, parodies
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/25/5
        Dates extrêmes : 1983-2001
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur, originalité et œuvres protégées
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/25/6
        Dates extrêmes : 1967-1997
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur en Chine
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/26/1
        Dates extrêmes : 2004
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit d'auteur en Russie
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/26/2
        Dates extrêmes : 1994-2005
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit de citation
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/26/3
        Dates extrêmes : 1985-2007
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit de critique
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/26/4
        Dates extrêmes : 1937-1997
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit de réponse
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/35/2
        Dates extrêmes : 1977-2009
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Droit moral
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/27/1 - 760ZLB/27/2
        Dates extrêmes : 1937-2005
        Importance matérielle : 2 dossiers
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.

        Présentation du contenu :

        Note sur les dates : 1937-1997 premier dossier ; 1973-2005 deuxième dossier.


      • Durée protection par le DA
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/28/2
        Dates extrêmes : 1999-2002
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Écrivains
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/34/4
        Dates extrêmes : 1981-1983
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


      • Indivision successorale
        Contexte : Zylberstein, Jean-Claude (né en 1938) > Avocat, spécialisé dans le droit d'auteur et l'audiovisuel. > Dossiers documentaires
        Cote : 760ZLB/28/3
        Dates extrêmes : 1991-1992
        Conditions d'accès :

        Communicable sur condition de recherche.


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